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Le Conseil d'État et la Grande Guerre

Le Conseil d'Etat
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Le colloque organisé par le Comité d'histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative se tiendra les 20 et 21 novembre 2015 dans les locaux de l'ENA.

Le Conseil d’État a été, comme toute les institutions, particulièrement touché par la Première Guerre mondiale en raison de ses missions de conseil du gouvernement et de juge de l’administration, mais cette période de son histoire reste peu étudiée. Trois aspects seront étudiés lors du colloque : « les hommes et la guerre », « conseiller l’État face à la guerre », « juger l’État en guerre ».

Programme prévisionnel

Vendredi 20 novembre

Amphithéâtre A. Parodi de l’ENA.

9h30 - Ouverture, par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’État

9h50 - Introduction, par Antoine Prost, professeur émérite des universités

Première partie : les hommes et la guerre

10h20 - Présidente de séance : Martine de Boisdeffre, conseillère d’État, présidente du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative

1. Les hommes à la guerre

10h25 - Les membres du Conseil d’État, les agents et les avocats aux Conseils dans les armées : les mobilisés, les engagés, les prisonniers, par Antoine Perrier, agrégé d’histoire

10h45 - Un engagé de 58 ans : Henri Collignon, conseiller d’État et soldat de 2ème  classe, par Terry Olson, conseiller d’État

11h05 - Le Conseil d’État, la mort et le deuil, par Annie Deperchin, chercheur associé au Centre d’histoire judiciaire de l’université Lille 2

11h25 - Les conseillers de préfecture à la guerre, par Marc Bouvet, professeur à l’université d’Angers

11h45 - Échanges avec la salle et pause

2. L’adaptation à la guerre

12h00 - L’administration de la guerre hors des institutions – un exemple : l’activité de Georges Cahen-Salvador concernant les prisonniers de guerre, par Alain Chatriot, chargé de recherche au CNRS.

12h20 - Déjeuner

14h30 - Le Conseil d’État pendant la Grande Guerre : regard sociologique sur un grand corps républicain, par Camille Pascal, conseiller d’Etat

14h55 - Les conseillers de préfecture dans leurs conseils et les institutions pendant et à la suite de la guerre, par Marc Bouvet

3. Réflexions de sortie de guerre

15h20 - Quel avenir pour les institutions et l’État ? Présentation des écrits de Léon Blum, d’Henri Chardon, par Nicolas Roussellier, maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris

15h45 - Échanges avec la salle et pause

Deuxième partie : Conseiller l’État face à la guerre

16h00 - Président de séance : Jean Massot, président de section honoraire au Conseil d’Etat

16h05 - L’installation du Conseil d’État à Bordeaux, ou comment le conseiller du Gouvernement suit celui-ci, par Raphaël Matta-Duvignau, maître de conférences à l’université de Bretagne occidentale

16h25 - L’activité consultative du Conseil d’État durant la Grande guerre : entre efficacité et retenue ?, par Olivier Carton, maître de conférences à l’université du Littoral-Côte d’Opale

16h50 - l’activité consultative et de contrôle des comptes des conseils de préfecture : l’exemple de la Seine et Oise, par Catherine Lecomte, professeur émérite des universités

17h15-17h30 : Échanges avec la salle

Samedi 21 novembre

salle d’Assemblée générale du Conseil d’État.

Troisième partie : juger l’État en guerre

9h30 - Président de séance : Michel Combarnous, président de section honoraire au Conseil d’État

9h35 - La doctrine juridique dans la guerre, par Bernard Pacteau, professeur émérite des universités

10h00 - Juger l’état de guerre : le contentieux du Conseil d’État et des juridictions administratives, par Jean Barthélemy, ancien président de l’ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation

10h25 - La guerre, source d’innovations jurisprudentielles, par Bernard Stirn, président de la section du contentieux du Conseil d’État

10h50 - Échanges avec la salle et pause

11h15 - Conclusion, par Stéphane Audoin-Rouzeau, directeur d’études à l’EHESS

12h00 - Fin du colloque

 

Informations pratiques

21 et 22 novembre 2015, dans les locaux de l'ENA.

En savoir plus sur le site du Conseil d'Etat

Inscriptions et renseignements

Tél. : 01 40 20 81 31