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Finances publiques en temps de guerre. Déstabilisation et recomposition des pouvoirs

L.J, Emprunt National à 6%. Banque de Marseille, Moulot Imp., Marseille, 120x80 cm (détail).
© Coll. Grézard
Image locale (image propre et limitée à l'article, invisible en médiathèque)

Après les journées d’étude de septembre 2014 consacrées à la mobilisation financière et aux différents choix de financement de la guerre faits par les belligérants, les secondes journées d’études des 26 et 27 mars 2015 seront consacrées aux institutions en charge des finances publiques, à leur déstabilisation par le conflit, aux mesures qu’elles ont mises en œuvre pour s’adapter à l’Etat de guerre et aux recompositions du système financier public que la guerre suscite ou annonce. 

Quatre axes d’étude ont plus spécialement été retenus : 

Du côté du pouvoir exécutif

Comment les successifs ministres des Finances, Alexandre Ribot et Louis-Lucien Klotz, ont-ils assumé leurs responsabilités dans la conduite de la guerre ? De quelles ressources politiques, économiques, sociales, intellectuelles et de quelles compétences financières disposaient-ils pour y faire face ?  Quel était leur poids dans le gouvernement et face au Parlement, mais aussi face aux milieux d’affaires ? Comment se sont-ils positionnés par rapport aux ministères politiques (Guerre, Affaires étrangères, présidence du Conseil) et économiques (Commerce/Industrie, Armement, Travaux Publics, Ravitaillement etc.) ? Par rapport au Parlement ? Comment ont-ils arbitré entre la préservation des principes du libéralisme et les adaptations nécessaires à la conduite d’une économie de guerre ? Comment qualifier la gestion comparée de Ribot et de Klotz ?

Du côté du Parlement

Quels ont été les parlementaires qui ont compté ou pesé dans la définition de la politique financière et budgétaire ? Quels ont été les points de débats les plus importants en matière de financement de la guerre ou de finances publiques ? Quelles procédures les Commissions financières ont-elles mises en place pour contrôler les finances de guerre ? Avec quels résultats ? La Première Guerre mondiale a-t-elle été l’occasion de modifications ou de perfectionnements dans la procédure budgétaire ou dans la répartition des pouvoirs budgétaires ? Quels ont été les aménagements apportés au droit budgétaire et comptable ?

Du côté de la gestion des finances publiques

Quel a été l’impact de la guerre sur le système budgétaire  et ses différentes institutions (ministère des Finances, Cour des Comptes, commissions financières, ministères « dépensiers ») ?  Y a t’-il eu des innovations gestionnaires apportées au système de gestion des finances publiques, au niveau central ou au niveau local ? Quelle a été l’attitude et l’action des ministères en matière de dépense (marchés de fournitures et d’armement, comptes spéciaux etc.) ? Quelles ont été les réalisations ou les réflexions des responsables des finances publiques en matière de contrôle de la dépense ?  Les juristes de finances publiques ont-ils joué un rôle pendant la durée de la guerre ?

Du côté des administrations et des fonctionnaires

Quel a été l’impact de la guerre sur le système budgétaire  et ses différentes institutions (ministère des Finances, Cour des Comptes, commissions financières, ministères « dépensiers ») ?  Y a t’-il eu des innovations gestionnaires apportées au système de gestion des finances publiques, au niveau central ou au niveau local ? Quelle a été l’attitude et l’action des ministères en matière de dépense (marchés de fournitures et d’armement, comptes spéciaux etc.) ? Quelles ont été les réalisations ou les réflexions des responsables des finances publiques en matière de contrôle de la dépense ?  Les juristes de finances publiques ont-ils joué un rôle pendant la durée de la guerre ?

Programme

Jeudi 26 mars 2015 

8h45 - Accueil-Café
 
9h15 - Ouverture des journées d'études par Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics (sous réserve)
 
La mobilisation financière et le financement de la guerre. Enseignements des journées d’études de septembre 2014 par Laure Quennouëlle-Corre, CNRS/CRH

Ministres des finances et parlementaires en temps de guerre

Président de séance : Olivier Dard, professeur à l’université de Paris-Sorbonne
 
10h - 11h15

  • Portrait croisé de deux ministres des Finances en guerre : Alexandre Ribot et Lucien Klotz par Michel Margairaz, professeur des Universités,  Paris I Panthéon-Sorbonne
  • Les ministres des Finances Alexandre Ribot et Louis-Lucien Klotz face au Parlement 1914-1918 par Fabienne Bock, professeur émérite de l'université Paris-Est/Marne la Vallée

11h15 - Pause

  • Paul Doumer, "grand argentier" de la IIIe République, et les "finances de guerre" (1914-1918) : un nouvel âge des finances publiques ? par Amaury Lorin, enseignant-chercheur à l'Université du Littoral-Côte d'Opale et au Centre d'histoire de Sciences Po
  • Les pouvoirs budgétaires des Parlements français et britannique pendant la Grande Guerre par Alexandre Guigue, maître de conférences à l’Université de Savoie

12h30 - 13h - Discussion

13h - Pause déjeuner
 
L’impact de la Grande Guerre sur le ministère des finances

Président de séance : Jean-Noël Jeannney, professeur émérite à l'Institut d'études politiques de Paris, ancien ministre

14h - 15h15

  • L’administration centrale des Finances sens dessus dessous. Une crise de mutation ?  par Florence Descamps, maître de conférences à l’Ecole pratique des hautes études
  • L'Inspection générale des Finances dans la guerre 1914-1918 par Nathalie Carré de Malberg, maître de conférences à l’Université de Paris-Ouest-Nanterre-La Défense

15h15 - Pause
 
15h30 - 17h

  • Les Finances dans les tranchées par Matthieu de Oliveira, maître de conférences à l’Université de Lille 3
  • Le ministère prussien des Finances dans la guerre : une approche des personnels par Marie-Bénédicte Vincent, maître de conférences à l’Ecole normale supérieure et membre de l'Institut d’histoire moderne et contemporaine
  • La Caisse des Dépôts dans la guerre par Franziska Heimburger, post-doctorante, EHESS

17h - Discussion
 
Vendredi 27 mars 2015

9h - Accueil-café

Matinée - 9h30 - 12h30

Désordres comptables, improvisation financières ou innovations gestionnaires ?

Président de séance : Olivier Forcade, professeur à l’université de Paris-Sorbonne
 
9h30 - 10h45

  • La Cour des comptes dans la guerre par Christian Descheemaeker, Cour des comptes
  • La perte de contrôle des finances militaires : l’action des contrôleurs de l'Administration de l'armée et des dépenses engagées au ministère de la Guerre entre 1914 et 1918 par Fabien Cardoni, chargé de recherches à l’IGPDE

10h45 - Pause
 
11h - 12h15

  • Le financement du ravitaillement des territoires français  occupés pendant la Grande Guerre, 1914- 1920 par Clotilde Druelle-Korn, maître de conférences à l’Université de Limoges :
  • Le financement du ravitaillement en charbon pendant la Première Guerre mondiale : entre innovation administrative et bricolage comptable par Pierre Chancerel, ATER à l'Universite de Picardie Jules Verne

12h30

Conclusion des journées d'études

Informations pratiques

Lieu : Ministères économiques et financiers«, Salle François Bloch-Lainé,133 rue de Bercy, 75012 Paris (métro Bercy ou gare de Lyon)

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